Index - FAQ - Rechercher - Membres - Groupes - S’enregistrer - Messages Privés - Connexion
Le réchauffement climatique
Aller à la page: <  1, 2
 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    sur le sentier Index du Forum -> sur le sentier -> santé- et vie en société -> vie en société-écologie
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
damejane
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 14 Aoû 2008
Messages: 6 013

MessagePosté le: Jeu 5 Nov 2009 - 13:27    Sujet du message: Le réchauffement climatique Répondre en citant

.



Climat : l’Europe sollicite
l’action des Etats-Unis





Copenhague approche, mais le Congrès américain reste divisé sur la question du climat. Lors du sommet UE-USA de Washington, plusieurs dirigeants européens, Angela Merkel en tête, ont donc exhorté les Etats-Unis à se mobiliser au plus vite contre le réchauffement climatique.

« Je suis convaincu qu’une fois que nous, l’Europe et l’Amérique, nous montrons prêts à accepter des engagements, nous allons aussi persuader la Chine et l’Inde de nous rejoindre » (Angela Merkel)


C’était d’un discours historique, le premier d’un chancelier allemand devant le Congrès américain depuis 1957 (il s’agissait de Konrad Adenauer). Angela Merkel a donc peaufiné ses arguments pour convaincre les parlementaires américains d’agir rapidement en faveur du climat… et fait sensation, son allocution ayant été plusieurs fois interrompue par des applaudissements nourris.

l faut « abattre les murs d’aujourd’hui », a-t-elle plaidé. Tout un symbole à quelques jours du 20ème anniversaire de la chute du Mur de Berlin. « Je suis convaincu qu’une fois que nous, l’Europe et l’Amérique, nous montrons prêts à accepter des engagements, nous allons aussi persuader la Chine et l’Inde de nous rejoindre ».

Mais « nous savons tous qu’il n’y a pas de temps à perdre », a-t-elle insisté, « il faut un accord à la Conférence de Copenhague en décembre sur un objectif : le réchauffement climatique ne doit pas excéder 2 degrés. Pour cela, il faut que tous les pays soient prêts à accepter des obligations internationales ».

A Washington, José Manuel Barroso, le président de la Commission européenne, a aussi appelé les Etats-Unis à accélérer le mouvement : « Ce que nous demandons, c’est que les Etats-Unis fassent preuve d’un rôle dirigeant sur ce sujet tellement important ». De son côté, Fredrik Reinfeldt, le Premier ministre de la Suède (présidence de l’UE), a demandé aux Américains d’accepter, au minimum, des objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre et d’aide aux pays en développement. « Nous voulons un accord complet à Copenhague, quitte à travailler ensuite sur les détails », a-t-il précisé.

L’opposition de l’opposition

Le discours de Mme Merkel a eu du succès… en tout cas auprès des parlementaires démocrates. L’opposition républicaine, elle, a moins apprécié. Le sénateur James Inhofe, par exemple, a estimé que les mots de la chancelière allemande ne modifieront de toute façon « en aucun cas » la position de la chambre.

Les sénateurs républicains s’entêtent en effet à refuser d’adopter une loi limitant les émissions de CO2, ce qui ralentit le processus et place Washington dans une situation délicate à l’approche de Copenhague. Un texte légèrement plus ambitieux que celui voté par la Chambre des représentants en juin leur est présenté : il défend un objectif de réduction des dégagements de 20 % en 2020 (17 % pour le projet de loi précédent), par rapport au niveau de 2005.

Yann Cohignac


http://www.developpementdurable.com/politique/2009/11/A3403/climat-leurope-…

.
_________________
La vérité est la lumière de feu que te dicte ton coeur.
"Shanti-Om"


Revenir en haut
Publicité






MessagePosté le: Jeu 5 Nov 2009 - 13:27    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
damejane
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 14 Aoû 2008
Messages: 6 013

MessagePosté le: Mar 8 Déc 2009 - 15:41    Sujet du message: 'Les mesures pour combattre le réchauffement climatique détruisent les peuples indigène Répondre en citant

 

.

Les mesures pour combattre
le réchauffement climatique
détruisent les peuples indigènes'‏
 


 




De :terresacree@googlegroups.com
au nom de ex-pensif
Envoyé : ven. 27/11/09 14:10
À : europeecologievar@nos.listes.vox.coop
À : damejane
 




annonce un nouveau rapport
23 Novembre 2009
 


Des barrages hydroélectriques sont construits en Amazonie au nom du combat contre le réchauffement planétaire.
© Survival

Selon un nouveau rapport publié par Survival International, les mesures prises pour faire face au réchauffement de la planète risquent d’être aussi dangereuses que le changement climatique lui-même.

Le rapport intitulé ‘La plus dérangeante des vérités : changement climatique et peuples indigènes’ fait état des quatre ‘mesures d’atténuation’ qui menacent les peuples indigènes:

1. Les agrocarburants : promus comme une alternative ‘écologique’ à l’énergie fossile, la plupart des terres allouées à leur production sont les territoires ancestraux de peuples indigènes. Si la production d’agrocarburants s’intensifie comme prévu, des millions d’autochtones du monde entier perdront leurs terres et leurs modes de vie.

2. l’énergie hydroélectrique : le nouvel essor des barrages, censé remédier au changement climatique, expulse des milliers d’autochtones de leurs terres.

3. la conservation des forêts : les chasseurs-cueilleurs ogiek du Kenya ont été forcés de quitter les forêts où ils vivent depuis des siècles pour ‘inverser les ravages’ du réchauffement climatique.

4. la compensation des émissions carbone : avec l’instauration de la taxe carbone, les forêts des peuples indigènes représentent désormais une immense valeur marchande. Les peuples indigènes affirment que cette mesure mènera à des évictions forcées et à la ‘spoliation de leurs terres’.

Ce rapport recommande que les peuples indigènes soient pleinement inclus dans toutes décisions les concernant et que leurs droits territoriaux soient dûment respectés et garantis.

Stephen Corry, directeur de Survival International, a déclaré aujourd’hui : ‘Ce rapport met en lumière ‘la plus dérangeante des vérités’ — il révèle que les peuples indigènes qui sont les moins responsables du changement climatique sont les plus affectés par celui-ci et que leurs droits sont violés et leurs terres dévastées au nom des mesures prises le stopper. S’abritant derrière l’effort planétaire pour stopper les effets du changement climatique, les gouvernements et les compagnies sont en train de planifier un gigantesque vol de terres. Et comme d’habitude, lorsqu’il y a des enjeux financiers et de juteux profits en perspective, les peuples indigènes n’ont pas voix au chapitre’.

Lire le rapport

Dossier de presse disponible en anglais
 

Pour plus d’informations
Sophie Baillon
00 33 (0)1 42 41 44 10
sb@survivalfrance.org

---

vivian
ex-pensif@wanadoo.fr
 
http://www.ex-pensif.com

.
 

_________________
La vérité est la lumière de feu que te dicte ton coeur.
"Shanti-Om"


Revenir en haut
damejane
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 14 Aoû 2008
Messages: 6 013

MessagePosté le: Mar 8 Déc 2009 - 19:10    Sujet du message: Le réchauffement climatique Répondre en citant

.



Climat :Calculer Votre Empreinte
Carbone Personnelle


http://empreinte.carbone.free.fr/



_________________
La vérité est la lumière de feu que te dicte ton coeur.
"Shanti-Om"


Revenir en haut
damejane
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 14 Aoû 2008
Messages: 6 013

MessagePosté le: Mar 8 Déc 2009 - 20:40    Sujet du message: optimisme ... entretien avec Nicolas Vanier‏ Répondre en citant

.



optimisme ... entretien avec
Nicolas Vanier‏





[SOS-discussions]
optimisme ... entretien avec Nicolas Vanier‏
De : terresacree@googlegroups.com
au nom de ex-pensif
(ex-pensif@wanadoo.fr)
Envoyé : mar. 01/12/09 22:51
À :damejane




OPENHAGUE J-7.
Nicolas Vanier, le réalisateur de « Loup »,
défend les peuples menacés par la crise climatique


Nicolas Vanier, sur le tournage de « L'Odyssée sibérienne », en 2006. (Photo archives AFP)



«Grand voyageur » depuis trente ans sur le cercle polaire, réalisateur, Nicolas Vanier sort le 9 décembre son nouveau film, « Loup », tourné parmi les évènes, peuple sibérien d'éleveurs de rennes. Derrière l'histoire de Sergueï, tiraillé entre les nécessités de son rôle de protecteur de la harde de rennes et sa fascination pour les loups, transparaît le thème des changements imposés à ces régions fragiles par le dérèglement environnemental et climatique. Un sujet auquel Nicolas Vanier est très sensible. À la veille du sommet de Copenhague, il s'en est expliqué lors d'un passage à « Sud Ouest ».


« Sud Ouest ».

La mort d'un troupeau de rennes noyés en Sibérie dans un cours d'eau qui aurait dû être gelé vient rappeler que le changement climatique frappe le Grand Nord...

Nicolas Vanier. Oui, ces pays sont aux premières loges. Dans la zone arctique, le réchauffement atteint 3 à 4 degrés. Chiffre énorme ! Le président du Giec (1) dit qu'il en va de la Terre comme d'un être humain : à 37 degrés, il est bien ; à 38, il peut encore travailler, mais à 39, il se couche, et à 40, il doit aller à l'hôpital. Cela, je l'ai vu de mes yeux. J'ai fait venir en Sibérie une ex-ministre de l'Écologie - Nelly Olin - pour lui montrer les émanations de méthane issues du dégel du permafrost (2) et qui, en se mélangeant à nos émissions de gaz à effet de serre, emballent la machine du réchauffement.


Les paysages fabuleux que vous montrez dans « Loup », les hommes et les animaux qui y vivent, sont-ils en sursis ?

Oui. On lorgne sur le pétrole de l'Arctique, les minerais de Sibérie. La forêt boréale, jusqu'ici délaissée, devient exploitable en raison de notre faim de papier. Les coupes à blanc, en favorisant l'érosion, stérilisent d'immenses étendues alors que la taïga est un poumon de la planète. Terrifiante fuite en avant ! À quoi bon dépenser, pour cinq ans de consommation de pétrole ou de bois de plus, un argent qui pourrait s'investir dans le solaire, la géothermie, la recherche, la pile à combustible ? Car il faut se concentrer sur l'avenir.


N'est-on pas tenté de fulminer contre la folie humaine ?

Non. Il n'y a pas eu d'égoïsme de la part des hommes à agir comme ils l'ont fait jusqu'ici. En revanche, il y en aurait si nous n'agissions pas alors que nous disposons d'un diagnostic incontestable, sauf par quelques illuminés ! C'est une question de volonté. Les évènes de Sibérie se moquent de notre prise de conscience : ils veulent que les choses changent. Et je suis stupéfait de voir tous les outils à notre portée pour réduire notre empreinte écologique.


Par exemple ?

Un sondage récent montre que 91 % des Parisiens qui se sont mis au vélo pour de petits déplacements disent : « Qu'est-ce qu'on a été c... de ne pas le faire plus tôt ! » Vous allez me dire : vous voulez nous faire revenir au traîneau à rennes ! Pas du tout ! Je pense à cette entreprise qui dépensait chaque année 3 000 billets d'avion classe affaires pour les voyages de ses cadres entre l'Europe et l'Amérique. Elle a investi 40 000 euros dans un système ultra-perfectionné de visioconférence et n'achète plus que 200 billets d'avion. Résultat ? Tout le monde est content et l'économie est telle qu'elle a permis de dégager du temps pour des activités sportives ou à destination des enfants, et de les financer. Les dirigeants d'une multinationale pour qui j'ai travaillé m'ont dit qu'ils étaient stupéfaits de voir combien les salariés prennent les choses à coeur. N'est-ce pas vivre mieux ?


L'individu conscient peut-il vaincre l'inertie du système ?

Oui, car le consommateur est roi. Le civisme écologique peut s'appuyer sur les labels. Mais privilégier les produits « verts », à commencer par cette période de Noël, ne suffit pas. Il faut réduire notre fantastique gaspillage, qui pèse 40 % de ce qu'on utilise. Un évène est incapable de comprendre qu'on puisse jeter des restes à la poubelle.

Nous devons redire aux enfants qu'un animal est mort pour leur offrir la viande qu'ils mangent. Cela peut sembler trivial, mais le gaspillage est le signe d'une perte de contact total avec la réalité. Et ce qui est vrai pour la viande l'est pour l'eau, l'énergie...


Vous croyez pourtant aux enfants...

Oui. Chez eux s'amorce un vrai changement de comportement. J'insiste auprès de mon distributeur pour rencontrer des enfants dans chaque ville où je vais, et j'ai fait de gros efforts pour lancer le « Grenelle de l'environnement » dans les écoles. Avec ses enseignants, cette génération est en train d'éduquer les parents.

Mais je trouve terrible le message qui lui est adressé : le monde qu'on va leur laisser serait fichu, ses ressources épuisées.


Et vous, que leur dites-vous ?

Que cette crise est salutaire. Oui, elle fait des dégâts, je suis bien placé pour le savoir. Mais on va vers un monde où l'on vivra mieux, pourvu que l'on conjugue le verbe « être » et pas le verbe « avoir ».

Je leur parle des métiers extraordinaires qu'ils vont pouvoir faire : récupérer l'énergie du soleil, inventer des nouvelles voitures... Je leur dis que réduire son empreinte écologique peut être un jeu amusant. Et je vais continuer à faire des films glorifiant la beauté de la nature.


Votre optimisme est sincère ?

Oui. Bien sûr, je sais que nous jouons dans les quinze ans l'avenir de nos enfants et que sans action immédiate, le processus peut aller jusqu'à l'extinction de 80 % des espèces, y compris l'homme. Je suis inquiet devant l'urgence qu'il y a à agir pour l'écologie et la justice sociale. Mais on voit un début de consensus mondial, des compromis s'ébauchent. Il y a trois ans, je n'aurais pas imaginé un instant qu'on aurait à Paris un ministre de l'Écologie numéro deux du gouvernement alors que ses prédécesseurs avaient à peine de quoi s'offrir un stylo ! Au fond, je suis heureux de vivre dans un siècle où on va assister à un changement de cap total.


(1) Groupe intergouvernemental d'experts sur l'évolution du climat.
(2) Sols perpétuellement gelés.



.
_________________
La vérité est la lumière de feu que te dicte ton coeur.
"Shanti-Om"


Revenir en haut
damejane
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 14 Aoû 2008
Messages: 6 013

MessagePosté le: Jeu 10 Déc 2009 - 12:39    Sujet du message: Fondation Casques Rouges Répondre en citant

.



Fondation Casques Rouges





Alors que le Sommet de Copenhague vient d’ouvrir ses portes, Nicole Guedj, ancien ministre et Président de la Fondation Casques Rouges, pousse son coup de gueule sur TechTocTV.




« Je regrette d’avoir à constater que les organisateurs du COP15 ont omis d’inviter les 250 millions de victimes de catastrophes naturelles qui, je le rappelle, résultent en grande partie du changement climatique. Au-delà de la question de la réduction des émissions de gaz à effet de serre, les Chefs d’Etats de la planète doivent s’interroger sur les conséquences humaines des bouleversements environnementaux ».






Plus d’informations : http://www.casques-rouges.org
"Pour des Casques Rouges à l’ONU". Ed. Cherche-midi. 2009
_________________
La vérité est la lumière de feu que te dicte ton coeur.
"Shanti-Om"


Revenir en haut
damejane
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 14 Aoû 2008
Messages: 6 013

MessagePosté le: Sam 19 Déc 2009 - 01:03    Sujet du message: Chine et Etats-Unis, moteurs de l’échec ? Répondre en citant


.


Politique Copenhague/J9 :
Chine et Etats-Unis, moteurs de l’échec ?

Publié le :16/12/2009


http://www.developpementdurable.com/politique/2009/12/A3759/copenhaguej9-ch…






A Copenhague, les réunions ministérielles ont débuté hier après-midi (15 décembre). A trois jours de l’entrée en lice des chefs d’Etat et de gouvernement, les discours discordants s’enchaînent. Entre le bras de fer incessant entre Chinois et Américains, le front commun France-Afrique et l’avenir du Protocole de Kyoto, les travaux n’avancent guère.


« C’est comme les écoliers, lorsqu’ils ont du temps devant eux pour rendre un devoir, ils vont toujours le rendre au tout dernier moment ». La ministre danoise de l’Environnement et présidente de la Conférence s’est risquée à cette métaphore scolaire pour qualifier les positions des principaux protagonistes. Entre les petits Etats insulaires qui risquent de se noyer, les producteurs de pétrole, les pays développés et les émergents, les positions divergentes se multiplient. Finiront-elles par plier ? A trois jours de la clôture de la Conférence, tous l’espèrent. Yvo de Boer, le responsable climat des Nations unies, concède que des progrès ont été réalisés mais notent toutefois qu’ils sont insuffisants « pour présenter Copenhague au monde comme un succès ».


Chinois et Américains s’affrontent encore et toujours

Campant sur leurs positions, Chinois et Américains refusent de revoir à la hausse leurs objectifs de réduction d’émissions de gaz à effet de serre. Impactant gravement l’avancée des 191 autres pays, ces deux géants ont été sommés par les Européens de s’engager davantage et rapidement. « Il y a deux pays qui représentent la moitié des émissions mondiales, nous attendons toujours de leur part qu’ils relèvent leur niveau d’ambition », a lancé le ministre suédois de l’Environnement, Andreas Carlgren. Devant tant d’immobilisme, hier matin circulait un nouveau projet d’accord vierge toutefois de quelque objectifs chiffrés et un nouveau projet danois est prévu pour aujourd’hui (16 décembre).

L’alliance Françafrique !

Les pays africains, très en verve en ce moment, sont revenus à la table des négociations après s’être absentés quelques heures durant. Très remontés contre les partisans d’un nouvel accord au détriment de Kyoto, ils ont déclaré que la mort du Protocole signifierait la mort de l’Afrique. Cette nouvelle alliance entre la France et les pays africains, par la voix de Nicolas Sarkozy, a lancé un appel aux autres protagonistes pour l’établissement d’objectifs chiffrés de réduction des émissions ainsi que des aides aux pays en développement. La France soutient notamment l’idée d’un fonds spécifique pour les pays les plus pauvres, alimentés par une taxe sur les transactions financières.

Kyoto sur la sellette ?

Très attachés au Protocole de Kyoto, les pays africains ne veulent pas le voir disparaître. Considérant que l’adoption d’un accord ne repose pour le moment que sur de vagues promesses, ils refusent de se plier à un quelconque diktat des pays riches. Or, certains Etats, comme le Canada ou le Japon souhaitent l’adoption d’un autre accord qui rassemblerait tous les pays sous la même bannière. « Nous ne lâcherons pas ce traité tant que nous n’aurons pas de certitudes sur l’adoption d’un prochain traité », a prévenu Kamel Djemouai, chef de file des pays africains. Pour tenter de rassurer les esprits échauffés, Connie Hedegaard a promis que l’accord final tiendrait compte des deux traités, une partie sera soumise au Protocole de Kyoto et l’autre à la Convention Climat des Nations unies.

Entre optimisme et précipitation

Pour ne pas mettre sous pression l’ensemble des dirigeants, le prix Nobel de la paix et ancien vice-président américain, Al Gore, a exprimé son souhait de voir se tenir dès juillet prochain à Mexico un nouveau sommet pour finaliser l’accord de Copenhague. D’autre part, une conférence téléphonique censée accélérer les négociations, a eu lieu hier après-midi entre Nicolas Sarkozy, Angela Merkel, Gordon Brown et Barack Obama. A son arrivée dans la capitale danoise, le Secrétaire général de l’ONU, Ban Ki-Moon a précisé que l’établissement d’objectifs chiffrés pour une aide à long terme aux pays pauvres n’était pas nécessaire pour conclure un accord. « Il y a beaucoup d’autres questions importantes », a-t-il conclu.



Albane Wurtz

_________________
La vérité est la lumière de feu que te dicte ton coeur.
"Shanti-Om"


Revenir en haut
damejane
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 14 Aoû 2008
Messages: 6 013

MessagePosté le: Jeu 7 Jan 2010 - 12:10    Sujet du message: Anticonstitutionnalité de la « contribution carbone ». Analyse de la décision Répondre en citant

.




Anticonstitutionnalité de la
« contribution carbone ».

Décision n° 2009-599 DC du 29 déc. 2009

* Par ariel.dahan le 01/01/10
 


source :http://www.developpementdurable.com/environnement/2010/01/U150/censure-du-dispositif-carbone-par-le-conseil-constitutionnel-analyse-de-la-decision.html







Je vous propose une analyse juridique rapide de la décision du conseil constitutionnel du 29 décembre, censurant le dispositif carbone. Le motif de la cesure étant essentiellement la rupture d'égalité devant les charges publiques, dès lors que la Charte de l'Environnement impose à tous le respect de l'environnement et la réparation du préjudice environnemental, que le projet de loi vise une "incitation", et qu'il prévoit néanmoins d'exonérer les entreprises les plus polluantes de cette contribution carbone. Il s'agit d'une censure "technique" et non politique. Le prochain texte sera certainement le bon.

Les cadeaux du Conseil Constitutionnel pour 2010

Anticonstitutionnalité de la « contribution carbone ». Décision n° 2009-599 DC du 29 décembre 2009


Le Conseil Constitutionnel, dont l’activité est amenée à augmenter considérablement à partir de 2010, en raison de la saisine judiciaire, offre en guise de cadeau à la France quelques décisions d’inconstitutionnalité partielle intéressantes.

Le Conseil Constitutionnel censure dans la Loi de Finances pour 2010 les dispositions relatives à la contribution carbone.
L’intérêt de cette décision n’est pas « politique » comme d’aucuns l’avancent. Il est essentiellement technique. Le Conseil Constitutionnel censure en effet plus le contenu technique des exonérations prévues par la loi et le défaut d’égalité devant la loi qui en résulte que le principe lui-même.
Exposé des griefs :

L'article 7 de la loi de finances pour 2010 institue au profit du budget de l'État une contribution carbone levée sur certains produits énergétiques mis en vente, utilisés ou destinés à être utilisés comme carburant ou combustible ;


L'article 9 institue un crédit d'impôt en faveur des personnes physiques afin de leur rétrocéder de façon forfaitaire la contribution carbone qu'elles ont acquittée ainsi que la taxe sur la valeur ajoutée qui lui est afférente ;


L'article 10 dispose que la consommation de fioul domestique, de fioul lourd et de divers autres produits énergétiques par les agriculteurs fait l'objet d'un remboursement des trois quarts de la contribution carbone ;

L'article 7 fixe le tarif de la contribution sur la base de 17 euros la tonne de dioxyde de carbone émis ;
Des aménagements sont prévus aux articles 7 & 10, qui instaurent, outre des exonérations, des réductions, remboursements partiels et des taux spécifiques.
Certaines émissions sont totalement exonérées de contribution carbone. Notamment celles :

- des centrales thermiques produisant de l'électricité,


- des mille dix-huit sites industriels les plus polluants, tels que raffineries, cimenteries, cokeries et verreries,


- des secteurs de l'industrie chimique utilisant de manière intensive de l'énergie, les émissions des produits destinés à un double usage,


- des produits énergétiques utilisés en autoconsommation d'électricité,


- du transport aérien et du transport public routier de voyageurs ;

D’autres émissions sont taxées à taux réduit, et notamment :

- les émissions dues aux activités agricoles ou de pêche, au transport routier de marchandises et au transport maritime ;

Or, la Charte de l’Environnement (CdE), texte à valeur constitutionnelle, dispose :

Art. 2 CdE
: " Toute personne a le devoir de prendre part à la préservation et à l'amélioration de l'environnement " ;

Art. 3 CdE
: " Toute personne doit, dans les conditions définies par la loi, prévenir les atteintes qu'elle est susceptible de porter à l'environnement ou, à défaut, en limiter les conséquences " ;

Art. 4 CdE
: " …Toute personne doit contribuer à la réparation des dommages qu'elle cause à l'environnement, dans les conditions définies par la loi " ;
Les députés et sénateurs à l’initiative de la saisine ont considéré que l’application de ce texte nouveau interdisait au Législateur d’instaurer des exonérations de cette contribution carbone, et qu’il y aurait au regard de la Charte de l’Environnement et des obligations y-instaurées (principe du pollueur-payeur) une rupture de l’égalité devant les charges publiques.
Décision :
Le Conseil Constitutionnel rappelle en premier lieu que, conformément à l'article 34 de la Constitution, le législateur est compétent pour de déterminer, les règles selon lesquelles doivent être assujettis les contribuables. Il rappelle également que le principe d'égalité ne fait pas obstacle à ce que soient établies des impositions spécifiques ayant pour objet d'inciter les redevables à adopter des comportements conformes à des objectifs d'intérêt général, pourvu que les règles fixées à cet effet soient justifiées au regard des objectifs poursuivis.
Puis le Conseil Constitutionnel se réfère renvoie expressément aux des travaux parlementaires pour affirmer que l'objectif de la contribution carbone est de " mettre en place des instruments permettant de réduire significativement les émissions " de gaz à effet de serre afin de lutter contre le réchauffement de la planète. La taxe additionnelle sur la consommation des énergies fossiles est donc soumise au contrôle constitutionnel pour voir si son fonctionnement est incitatif à la réduction des émissions des émissions de GES et si ce fonctionnement se fait en adéquation avec les objectifs incitatifs exposés.
Le Conseil Constitutionnel rappelle que des réductions de taux (de contribution carbone) ou des tarifications spécifiques peuvent être justifiées par la poursuite d'un intérêt général. Principe largement reconnu, mais qui devait être rappelé. Il donne d’ailleurs quelques exemples d’application de cet intérêt général, dont « la sauvegarde de la compétitivité de secteurs économiques exposés à la concurrence internationale »
Le Conseil Constitutionnel valide implicitement le principe de l’exemption totale de cette contribution, pourtant en opposition apparente avec la lettre de la Charte de l’Environnement, en créant le test du contrôle de la redondance des dispositifs incitatifs. En effet, pour le Conseil Constitutionnel, l'exemption totale de la contribution ne peut être justifiée qu’à la condition que les secteurs économiques considérés soient spécifiquement mis à contribution par un dispositif autonome ;
Or, le Conseil retient que si certaines des entreprises exemptées du paiement de la contribution carbone sont soumises au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre dans l'Union européenne, le coût de cet échange est modéré à nul pour les entreprises concernées pendant toute la période 2010/2027, période d’entrée en vigueur progressive de ces quotas. Le Conseil Constitutionnel évalue même à 93 % le pourcentage des émissions de dioxyde de carbone d'origine industrielle, hors carburant, qui seront totalement exonérées de contribution carbone.
Précisément, les activités assujetties à la contribution carbone (toutes causes confondues) représenteront moins de la moitié de la totalité des émissions de gaz à effet de serre ;
Ainsi, le Conseil Constitutionnel relève que la contribution carbone portera essentiellement sur les carburants et les produits de chauffage qui ne sont que l'une des sources d'émission de dioxyde de carbone – et certainement pas la plus importante.
En conséquence, le Conseil juge que, par leur importance, les régimes d'exemption totale institués par l'article 7 de la loi déférée sont contraires à l'objectif de lutte contre le réchauffement climatique et créent une rupture caractérisée de l'égalité devant les charges publiques, et censure le dispositif, (hormis l’exonération temporaire dans les Départements d’Outre Mer)
Analyse :
Cette interprétation, téléologique, semble venir en contradiction avec la Charte de l’Environnement, qui précise spécifiquement que « tous » les opérateurs doivent être soumis à cette contribution. Cependant, le test de la redondance donne une solution intellectuelle satisfaisante, même si la logique aurait voulu qu’on mette en œuvre un système de compensation équivalent à celui existant pour la lutte contre les doubles-impositions en droit international.
Ce test est intéressant à retenir et mériterait de s’appliquer à d’autres domaines des prélèvements obligatoires.

L’annonce, politique celle-ci, par le Président N. Sarkozy, de ce que le dispositif Carbone serait re-rédigé à la rentrée de janvier 2010 n’écarte en rien l’intérêt de la décision du Conseil Constitutionnel. Ne serait-ce que parce que le nouveau dispositif devra présenter une imposition minimale pour les secteurs qui étaient jusqu’à là épargnés.

C’est également l’occasion pour les lobbys professionnels de faire valoir leurs intérêts. On pense notamment à la distorsion de concurrence existant entre le transport aérien et terrestre et celui maritime.
Ariel DAHAN

Avocat au barreau de Paris

DESS de Droit Européen des Affaires



Extrait du blog de Me Ariel DAHAN
http://avocats.fr/space/ariel.dahan/content/anticonstitutionnalite-de-la---…
_________________
La vérité est la lumière de feu que te dicte ton coeur.
"Shanti-Om"


Dernière édition par damejane le Ven 15 Jan 2010 - 17:17; édité 2 fois
Revenir en haut
Lanou


Hors ligne

Inscrit le: 17 Juin 2009
Messages: 78

MessagePosté le: Mer 13 Jan 2010 - 00:10    Sujet du message: désillusion et Copenhaegue Répondre en citant

Salut à tous!

Voici une info, un point de vue glané sur le Net (ce qui invite évidemment à la réserve et la vérification), sur des aspects de ce qu'est la réalité politique telle qu'elle est appréhendée par ses principaux acteurs:

http://www.solidariteetprogres.org/article6054.html

http://www.solidariteetprogres.org/sp_Quinze.php


Cela donne aussi plus ample éclairage sur ce qui fait que l'état français a tant insisté sur la propagande concernant l'H1N1 qui a fait moins de victimes que la grippe saisonnière, quitte à y laisser plusieurs milliards (qui profitent à qui?...), sur les "on ne comprend pas" soi-disant désemparés des soi-disant "experts" si bien payés, sur le nombre si peu connu du nombre des morts causées par les effets secondaires du tamiflu, dont il nous est déjà dit que ce n'est qu'un début...

Quand la colère, née de la découverte par le grand nombre qu'il est traité comme un bétail bien plus encore qu'il ne croit éclatera, des cataclysmes sont à prévoir...car tout est relié.


Fraternel partage!

Lanou


Revenir en haut
damejane
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 14 Aoû 2008
Messages: 6 013

MessagePosté le: Ven 15 Jan 2010 - 17:49    Sujet du message: The Big Ask: Changement Climatique "ACT NOW!" Répondre en citant

.

Une vidéo commentée par une petite fille

The Big Ask: Changement Climatique "ACT NOW!"


http://www.youtube.com/watch?v=c5RVix7vsnU



_________________
La vérité est la lumière de feu que te dicte ton coeur.
"Shanti-Om"


Revenir en haut
damejane
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 14 Aoû 2008
Messages: 6 013

MessagePosté le: Jeu 22 Avr 2010 - 18:03    Sujet du message: Le réchauffement climatique Répondre en citant

.



Climat :
Le président vénézuélien Hugo Chavez,
qui assiste au sommet climatique en Bolivie..


De :terresacree@googlegroups.com
au nom de joelle L
Envoyé :jeu. 22/04/10 14:15
À :damejane





Le président vénézuélien Hugo Chavez, qui assiste au sommet climatique en Bolivie, a accusé jeudi le capitalisme d'être responsable du réchauffement global, ont rapporté des médias latino-américains.

"Si nous voulons changer le climat il faut changer le système car le capitalisme est une menace pour la planète", a indique M.Chavez à sa décente d'avion.

La conférence des Peuples sur le climat et les droits de la Terre qui se tient à Tiquipaya en Bolivie réunit 20.000 délégués de 136 pays du monde.

Selon le président vénézuélien, "le capitalisme est un modèle de développement destructeur qui nous a mis au bord d'un gouffre", perturbant l'"équilibre planétaire" et la "l'existence du genre humain".

Le sommet de Bolivie s'inscrit dans la "lutte pour la Terre" après "le grand échec" de la conférence de Copenhague, a ajouté le président vénézuélien, échec qui s'explique selon lui "en premier lieu par les intentions impériales du gouvernement des Etats-Unis".

A la fin de 2009 le président bolivien Evo Morales a proposé de convoquer une conférence sur le climat qui pourrait servir d'alternative au sommet de l'ONU de Copenhague.

La conférence de Copenhague, qui s'est tenue en décembre 2009 sous l'égide de l'ONU, a débouché sur un accord a minima signé par moins de 30 pays sur les 192 présents.

L'accord de Copenhague fixe comme objectif de limiter à deux degrés la hausse moyenne de la température de la planète mais reste très évasif sur les moyens d'y parvenir, ne donnant aucun objectif chiffré à court terme (2020) ou moyen terme (2050).

Ce document a été très vivement critiqué par des pays latino-américains tels que Cuba, la Bolivie, le Venezuela et le Nicaragua, qui ont déclaré que leur avis n'avait pas été pris en compte lors de l'élaboration de l'accord.

http://fr.rian.ru/world/20100422/186524989.html

.
_________________
La vérité est la lumière de feu que te dicte ton coeur.
"Shanti-Om"


Revenir en haut
damejane
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 14 Aoû 2008
Messages: 6 013

MessagePosté le: Ven 23 Avr 2010 - 21:59    Sujet du message: Le réchauffement climatique Répondre en citant

.


.


Réchauffement climatique
- Une pause qui dérange

http://www.electron-economy.org/pages/Article_pour_lExpansion_la_chaine_ene…



_________________
La vérité est la lumière de feu que te dicte ton coeur.
"Shanti-Om"


Revenir en haut
damejane
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 14 Aoû 2008
Messages: 6 013

MessagePosté le: Sam 2 Oct 2010 - 20:36    Sujet du message: Le réchauffement climatique Répondre en citant

.




ENVIRONNEMENT
- Lundi 9 août 2010
COMPTE RENDU DES POURPARLERS DE BONN
2-6 AOÛT 2010


source :

http://www.iisd.ca/vol12/enb12478f.html



_________________
La vérité est la lumière de feu que te dicte ton coeur.
"Shanti-Om"


Revenir en haut
Contenu Sponsorisé






MessagePosté le: Aujourd’hui à 17:21    Sujet du message: Le réchauffement climatique

Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    sur le sentier Index du Forum -> sur le sentier -> santé- et vie en société -> vie en société-écologie Toutes les heures sont au format GMT + 2 Heures
Aller à la page: <  1, 2
Page 2 sur 2

 
Sauter vers:  

Portail | Index | faire son forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB
Appalachia Theme © 2002 Droshi's Island
Traduction par : phpBB-fr.com
Designed & images by Kooky